Guide sur les renseignements manquants relatifs à la marge du Programme Agri-stabilité 2024

N’utilisez le présent guide qu’afin de remplir les formulaires des renseignements manquants relatifs à la marge de 2024 que l’administration vous a fait parvenir.

Avant de commencer

Utilisez le présent guide pour remplir les formulaires qu’il vous faut pour participer au programme Agri-stabilité 2024.

Prenez connaissance du contenu de ce guide pour vous assurer de bien remplir les formulaires. En fournissant des renseignements précis, vous nous aiderez à calculer vos paiements correctement et à éviter les délais de traitement.

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Veuillez lire les renseignements ci-après avant de remplir les formulaires

Renseignements confidentiels et consentement du participant

Agriculture et Agroalimentaire Canada (AAC) et l’Agence du revenu du Canada (ARC) s’engagent à protéger la confidentialité de vos renseignements. Les informations contenues dans le formulaire Informations sur la marge manquante (ci-après ce formulaire) sont recueillies en vertu de la Loi sur la protection du revenu agricole et seront utilisés exclusivement aux fins decite :

• gérer votre participation au programme Agri-stabilité;
• déterminer votre admissibilité aux prestations;
• vérifier l’exactitude des informations soumises;
• délivrance de reçus fiscaux;
• administrer les prestations en vertu d’autres programmes fédéraux (y compris AAC) ou provinciaux/territoriaux;
• vérification, analyse et évaluation du programme Agri-stabilité et d’autres programmes fédéraux ou provinciaux/territoriaux par l’Administration, AAC, les gouvernements provinciaux ou territoriaux ou des tiers engagés à cette fin.

En remplissant et en soumettant le présent formulaire, vous autorisez l’Administration, les gouvernements provinciaux et territoriaux, les administrateurs des autres programmes de revenu agricole ou d’aide spéciale et les tiers possédant des renseignements pertinents pour l’administration du programme Agri-stabilité et votre participation à ces programmes à divulguer cette information à AAC.

Tous les demandeurs, à l’exception des Indiens inscrits et des exploitations agricoles appartenant à une bande : en remplissant ce formulaire, vous autorisez l’ARC à partager les informations de ce formulaire et toute autre information non fournie par le demandeur sur son formulaire que l’ARC a déjà obtenue, avec AAC, et vous autorisez AAC, le cas échéant, à partager les informations sur le formulaire. formulaire et tout renseignement supplémentaire fourni au fur et à mesure du traitement de la demande, avec l’ARC, l’Administration, les gouvernements provinciaux et territoriaux, les administrateurs d’autres programmes agricoles fédéraux/provinciaux et territoriaux et avec d’autres ministères ou organismes gouvernementaux, comme l’exige la loi.

Indiens inscrits et exploitations agricoles appartenant à une bande : AAC convient que les renseignements fournis par les Indiens inscrits et les fermes des bandes au programme Agri-stabilité ne seront pas divulgués à l’ARC par l’Administration, à moins que la loi n’exige la divulgation. En remplissant et en soumettant ce formulaire, vous autorisez l’Administration à partager les informations de ce formulaire avec AAC, et autorisez AAC, le cas échéant, à partager les informations contenues dans le formulaire et tout renseignement supplémentaire fourni lors du traitement de la demande, avec les autorités provinciales ou territoriales. gouvernements et avec les administrateurs d’autres programmes agricoles fédéraux/provinciaux/territoriaux.

Si vous ne consentez pas à la divulgation des renseignements telle qu’elle est décrite dans le présent document, vous pourriez ne pas être admissible à participer au programme Agri-stabilité ou à recevoir des avantages ou des avantages rajustés au titre de ce programme.

Les informations personnelles seront traitées conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels. Vous avez le droit à la protection, à la rectification et à l’accès à vos informations personnelles.

Pour les renseignements personnels sous le contrôle d’AAC, ces droits peuvent être exercés en contactant le directeur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels d’AAC à aafc.atip-aiprp.aac@agr.gc.ca.

Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada concernant le traitement de vos renseignements personnels par AAC.

Les renseignements personnels sont traités conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels. La collecte, l’utilisation, la communication et la conservation des renseignements personnels sont expliquées en détail dans le fichier de renseignements personnels Compte de stabilisation du revenu net (CSRN), AAC PPU 183.

De plus, en soumettant ce formulaire de demande de versement dans le cadre du programme Agri-stabilité, vous :

1. attestez que les renseignements fournis sont complets et exacts;
2. déclarez que la structure de cette opération d’agriculture n’a pas été modifiée ou créée dans le simple but de toucher des paiements au titre des programmes ou d’éviter les plafonds de paiements prescrits;
3. comprenez et convenez que tout paiement provisoire reçu au titre du programme Agri-stabilité sera déduit dans le calcul du paiement final du programme Agri-stabilité;
4. vous convenez de rembourser tout montant payé en trop dans le cadre du programme Agri-stabilité, par rapport au montant calculé conformément aux règles du programme, et comprenez que tout montant dû à l’État pourra être déduit de tout paiement versé par l’État;
5. comprenez que des intérêts seront appliqués sur les paiements versés en trop;
6. comprenez et convenez que les renseignements fournis pourront être regroupés à ceux d’autres participants afin de déterminer les paiements qui seront versés au titre du programme Agri-stabilité, et consentez à ce que soient divulgués des renseignements vous concernant ou concernant votre situation financière pourront aux autres participants dont les renseignements ont été regroupés aux vôtres;
7. comprenez et confirmez que, lorsque vous fournissez des renseignements sur d’autres personnes ou entités, vous avez reçu l’autorisation de ces personnes ou entités de fournir ces renseignements;
8. comprenez et convenez que les autres personnes ou entités sur lesquelles vous avez fourni des renseignements pourront avoir accès à ces renseignements en le demandant à l’Administration;
9. consentez à ce qu’un tiers, l’ARC et d’autres organisations gouvernemantales divulguent à l’Administration, sur demande, tout renseignement vous concernant ou concernant votre situation financière que l’Administration juge nécessaire afin de vérifier les paiements du programme Agri-stabilité ou les renseignements fournis dans le présent formulaire;
10. comprenez que présenter une fausse déclaration dans une demande de paiement au titre des programmes constitue un acte criminel et que toute déclaration est sujette à vérification.

Le demandeur au programme de gestion des risques de l’entreprise affirme que les personnes assujetties aux dispositions de la Loi sur les conflits d'intérêts (L.C. 2006, ch.9, art. 2), du Code régissant les conflits d’intérêts des députés, le Code régissant l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs, le Code de valeurs et d’éthique du secteur public, ou tous autres conflits d’intérêts ou code de valeurs et d’éthique applicables aux gouvernements provinciaux ou territoriaux ou aux organismes particuliers, ne doit faire aucun profit immédiat découlant de cette demande sauf si la disposition ou la réception d’un tel profit est autorisée dans lesdits lois, politiques ou codes.

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Survol du programme Agri-stabilité

Agri-stabilité est un programme facultatif de gestion des risques, qui offre une protection contre les baisses de revenu importantes de vos activités agricoles. Agri-stabilité est financé par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux dans une proportion de 60:40.

Agri-stabilité fonctionne selon des marges. :

• Marge de programme – votre revenu admissible moins vos dépenses admissibles ajusté selon les changements aux achats d'intrants, aux créances, aux dettes et à l'inventaire.
• Marge de référence – une moyenne des marges de votre programme des 5 dernières années avec des ajustements pour refléter les changements importants dans la taille ou la structure de votre exploitation agricole. Nous ne prenons pas en compte l'année avec la marge la plus élevée et celle avec la marge la plus basse. Nous faisons une moyenne des années restantes.

En général, vous recevrez un paiement du programme Agri-stabilité lorsque la marge de programme pour l'année courante est inférieure de plus de 30 % à votre marge de référence. Le programme Agri-stabilité couvre 80 % de la partie de votre baisse qui dépasse 30 %.

Votre marges de référence seront calculées comme suit :

• Si vous avez participé au programme au cours de l'une des 4 dernières années, nous calculerons votre marge de référence au moyen des marges de programme des 5 années précédentes.
  • La plus élevée et la plus basse des marges de programme seront écartées et nous utiliserons la moyenne des marges des 3 autres années. Cette moyenne est appelée « moyenne olympique ».
• Si vous n'avez pas participé au programme au cours de l'une des 4 dernières années, nous calculerons votre marge de référence en utilisant la moyenne des marges de programme des 3 années précédentes.
  • Nous continuerons de calculer votre marge de référence en utilisant les 3 marges de programme précédentes jusqu'à ce que l'information dans votre dossier couvre 5 années.
• Si vous n'avez pas eu d'activité agricole au cours d'au moins 1 des 5 années précédentes, nous calculerons la marge de référence en utilisant la moyenne des 3 années précédentes.
  • Si vous n'avez pas eu d'activité agricole au cours des 3 années précédentes, nous établirons des marges pour les années manquantes en utilisant les moyennes de l'industrie.

Survol de la participation

Au nombre des participants, mentionnons :

• les producteurs individuels;
• les propriétaires fonciers d'une coentreprise de métayage ou d'élevage;^{Note de bas de page1}
• les partenaires d'un partenariat;
• les sociétés commerciales;
• les cooperatives;
• les organismes communautaires;
• les successions;
• les actes de fiducie;
• les sociétés en commandite;^{Note de bas de page2}
• les Indiens inscrits et entreprises agricoles appartenant à une bande sur une reserve.

Pour participer au programme Agri-stabilité, vous devez, chaque année :

• payer les frais d’inscription;
• soumettre un formulaire avant la date limite finale du programme pour l’année en cours;
• produire une déclaration de revenus indiquant votre revenu agricole (pertes) avant la date limite finale du programme pour l’année en cours.

En général, vous êtes admissible au programme Agri-stabilité si vous tirez un revenu de la production primaire de produits agricoles et si vous :

• exploiter une ferme au Canada;
• avoir pratiqué une activité agricole pendant au moins 6 mois consécutifs et avoir terminé un cycle de production, sauf si vous avez été victime d'une catastrophe;
• vous inscrire au programme, acquitter vos droits et remplir un formulaire avant les dates limites applicables;
• produire une déclaration de revenus indiquant un revenu (perte) à l'Agence du revenu du Canada avant la date limite finale pour l'année de programme (sauf si vous êtes un Indien inscrit pratiquant l'agriculture dans une réserve au Canada et que vous n'êtes pas tenu de produire une déclaration de revenus).^{Note de bas de page3}

Vous pourriez être exempté des exigences relatives à l’exercice d’activités agricoles pendant 6 mois consécutifs et à l’achèvement d’un cycle de production si vous avez été victime d’une catastrophe.

Pour connaître toutes les règles du programme, consultez les lignes directrices du programme Agri-stabilité.

Dates limites importantes

• 30 juin 2025
  • Date limite initiale pour soumettre votre formulaire Agri-stabilité 2024 sans pénalité de retard.
• 30 septembre 2025
  • Date limite finale pour envoyer le formulaire Agri-stabilité 2024 avec pénalité de retard;
  • Date limite finale de présentation à l’Agence du revenu du Canada de votre déclaration de revenus de 2024 indiquant vos revenu (pertes) agricoles. Il s’agit d’une condition d’admissibilité aux paiements de programme Agri-stabilité.

Si vous envoyez votre demande entre la date limite initiale et la date limite finale, nous réduirons votre paiement de 500 $ par mois (ou partie de mois).

Si la pénalité de retard dépasse le paiement, le paiement sera ramené à zéro. Nous n’appliquerons pas le reste de la pénalité de retard à l’année de programme suivante.

Si une date limite tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié, vous avez jusqu'au jour ouvrable suivant pour envoyer les renseignements.

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Envoyez vos formulaires dûment remplis

Envoyez vos formulaires dûment remplis au moyen de Mon dossier AAC, par courrier ou par télécopieur.

• L’utilisation de Mon dossier AAC est la façon la plus rapide et sûre de nous envoyer votre formulaire.
  • Ouvrez une session ou inscrivez-vous pour accéder à votre compte Mon dossier AAC.
  • Après avoir téléchargé votre formulaire, envoyez-le en pièce jointe en utilisant la fonctionnalité de messagerie du portail en ligne Mon dossier AAC.
• Par courrier :
  Administration Agri-stabilité
  CP 3200
  Winnipeg MB R3C 5R7
• Par télécopieur : au numéro sans frais 1-877-949-4885

Remplir les formulaires liés aux renseignements manquants relatifs à la marge

Revenus et dépenses

Suivez les instructions du Guide harmonisé d’Agri-stabilité et d’Agri-investissement le plus récent pour remplir ce formulaire. Pour obtenir une copie de ce guide, communiquez avec nous au 1-866-367-8506.

Numéro de l’exploitation (no)

Si vous exploitez plusieurs entreprises agricoles :

• remplissez une demande pour chaque exploitation;
• inscrivez le numéro de chaque exploitation, dans le même ordre que lors de votre dernière demande;
• envoyez tous les formulaires ensemble.

Identification des participants

Nom et numéro d’identification du participant (NIP)

Inscrivez votre nom et votre NIP. Vous trouverez votre NIP sur votre avis d’inscription au programme Agri-stabilité.

Exercice

Inscrivez l’exercice où ont été exécutées ces activités agricoles. Indiquez le début et la fin de l’exercice de votre exploitation agricole (année, mois et date).

Méthode comptable

Utilisez la même méthode de déclaration (comptabilité de caisse ou d’exercice) que dans votre déclaration de revenus. Entrez les valeurs suivantes :

• code 1 pour la méthode de comptabilité d’exercice;
• code 2 pour la méthode de comptabilité de caisse.

Revenus

Suivez les instructions du plus récent Guide harmonisé d’Agri-stabilité et d’Agri-investissement pour déclarer vos ventes de produits, vos paiements au titre du programme et les autres revenus agricoles aux fins de l’impôt sur le revenu.

Dépenses

Suivez les instructions du plus récent Guide harmonisé d’Agri-stabilité et d’Agri-investissement pour déclarer vos achats de produits, vos remboursements de paiements du programme, vos dépenses admises et vos dépenses non admises aux fins de l’impôt sur le revenu.

Renseignements sur les sociétés de personnes

Inscrivez le nom de la société de personnes.

Déclarez votre part, en pourcentage, de la société de personnes.

Indiquez les renseignements suivants pour chacun de vos associés :

• NIP. S’il n’a pas de NIP, n’inscrivez rien dans ce champ;
• prénom et nom, ou nom de la société;
• part en pourcentage de la société de personnes.

Stocks, capacité de production, intrants achetés, reports, comptes débiteurs et comptes créditeurs

Numéro de l’exploitation (no)

Si vous exploitez plusieurs entreprises agricoles :

• remplissez une demande pour chaque exploitation;
• inscrivez le numéro de chaque exploitation, dans le même ordre que lors de votre dernière demande;
• envoyez tous les formulaires ensemble.

Nom et numéro d’identification du participant

Inscrivez votre nom et votre NIP.

Pour remplir les sections liées aux stocks, aux capacité de production, aux intrants achetés, aux reports, aux comptes créditeurs et aux comptes débiteurs, vous reporter aux listes suivantes, qui se trouvent au bas du présent guide :

• Liste des produits : comprend les codes et les descriptions des produits nécessaires pour remplir les sections Intrants achetés, Revenu reportés et comptes débiteurs et Comptes créditeurs.
• Liste de paiements au titre des programmes : comprend les codes et les descriptions des paiements de programme nécessaires pour remplir la section Revenu reportés et comptes débiteurs.
• Liste de codes de stocks : comprend les codes et les descriptions des produits nécessaires pour remplir les section Valeur des stocks de cultures et capacité de production et Valeur des stocks de bétail.
• Liste de codes d’unités de mesure : comprend les codes des unités de mesure (par exemple, tonnes ou boisseaux) nécessaires pour remplir la section Valeur des stocks de cultures et capacité de production.
• Liste de codes de dépenses : comprend les codes et les descriptions des dépenses admissibles nécessaires pour remplir les sections Intrants achetés et Comptes créditeurs.
• Liste de la capacité de production : comprend les codes et les unités nécessaires pour déclarer les « autres » produits c’est-à-dire ceux qui ne sont pas énumérés à la section Capacité de production du bétail.

Avant de commencer à remplir cette section, vous devez avoir en main certains renseignements généraux sur l’évaluation de vos stocks.

Prix des produits

Ces prix servent à évaluer vos stocks.

Consultez la Liste des codes de stocks pour déterminer si vous avez besoin de fournir le prix de votre produit.

Nous avons établi des prix pour évaluer les produits correspondant aux codes marqués d’un « X ». Vous pouvez utiliser vos propre prix à condition de démontrer que l’un ou l’autre des énoncés suivants s’applique à votre situation :

• votre méthode de commercialisation diffère considérablement des pratiques générales de commercialisation;
• votre produit diffère considérablement de celui qui est mentionné dans la liste de prix.

Si vous fournissez votre propre prix, joignez à votre demande une copie des reçus ou des documents enregistrés à votre nom, qui justifient le prix. Les reçus ou les documents doivent avoir été produits dans les 30 jours précédant ou suivant la fin de votre exercice.

Pour obtenir une copie de la liste de prix annuelle du programme Agri-stabilité, communiquez avec nous au 1-866-367-8506.

Pour les codes marqués d’un « Y », indiquez votre propre prix.

Basez votre prix sur le prix courant à la fin de l’exercice, ou sur les ventes ou les achats effectués dans les 12 mois précédant ou suivant la fin de votre exercice.

Fondez votre prix sur :

• les prix courants estimés à la fin de l’exercice;
• les ventes ou les achats effectués dans les 12 mois précédant ou suivant la fin de votre exercice financier.

Vous n’êtes pas tenu de fournir des documents à l’appui des prix fournis. Toutefois, en le faisant, vous augmentez la probabilité que vos prix soient acceptés.

Les documents justificatifs comprennent :

• les reçus pour la vente ou l’achat de produits;
• l’information sur les prix propres au produit qui émane d’organismes compétents de mise en marché du produit.

Nous déterminerons si les prix proposés sont raisonnables pour vos produits.

Valeur des stocks de cultures et capacité de production

Pour vous aider à remplir cette section, consultez ce qui suit :

• registres de production des cultures;
• registres des ventes et des aliments du bétail;
• mesures de l’assurance récolte;
• registres des stocks.

Comment remplir les colonnes

Code et culture/catégorie

Utilisez la Liste des codes de stocks pour déclarer, selon leur code et leur description tous les produits :

• que vous avez récoltés;
• que vous aviez en stock à la fin de votre exercice;
• que vous prévoyiez produire sans avoir pu le faire, parce que la terre était trop humide ou trop sèche.

Si vous êtes producteur de grain, vous devez déclarer chaque catégorie ou variété de céréales séparément. Par exemple, déclarez le blé CWRS no 1 sur une ligne distincte de celle du blé CWRS no 2. Laissez le champ de code vide si le produit ne figure pas sur la Liste des codes de stocks.

Unités

Utilisez la Liste des codes d’unités de mesure pour inscrire le code d’unité de mesure, de votre production. Saisissez la Quantité produite et les Stocks de fin en utilisez la même unité de mesure.

Acres

Inscrivez le nombre d’acres utilisés pour produire chaque culture. Indiquez uniquement les acres qui ont produit ou qui auraient dû produire une récolte au cours de votre exercice.

Si vous aviez des acres non ensemençables (humidité ou sécheresse excessive) déclarez-les dans la colonne « Acres non ensemençables ».

Indiquez le nombre d’acres en jachère, servant de pâturage et inutilisables aux lignes appropriées.

Dans le cas de produits dont la quantité n’est pas exprimée en nombre d’acres, utilisez l’unité de mesure standard pour le produit en question.

Acres non ensemençables

Déclarez tous les acres que vous pensiez ensemencer pour chaque produit qui auraient dû produire des cultures, mais qui n’ont pas pu le faire parce que votre terre était trop humide ou trop sèche.

Quantité produite

Inscrivez la quantité de cultures produites au cours de votre exercice financier.

Stocks de clôture

Inscrivez la quantité de cultures qui restaient à la fin de l’exercice.

Prix de fin d’exercice ($)

Indiquez un prix de fin d’exercice pour déclarer la valeur des cultures qui sont marqué d’un « Y » dans la Liste des codes de stocks s’appliquant à votre province ou à votre territoire.

Si le produit que vous déclarez est marqué d’un « X » dans la Liste des codes de stocks, n’inscrivez rien dans la colonne des prix de fin d’année, à moins que vous ne répondiez aux critères pour soumettre votre propre prix. Reportez-vous à la section Prix des produits pour obtenir plus de renseignements.

Cultures ou fourrage reportés d’un exercice précédent, mais non semés ni produits au cours de l’exercice en cours

Si, à la fin de l’exercice précédent, vous aviez des stocks de marchandises que vous n’avez pas produites pendant l’exercice en cours :

• remplissez les colonnes « Code », « Culture/catégorie » et « Unités »;
• inscrivez « 0 » aux colonnes « Acres » et « Quantité produite »;
• déclarez des stocks de clôture dans la colonne « Stocks de clôture » si vous reportez des stocks à votre prochain exercice.

Propriétaires fonciers et métayers

Si vous êtes un métayer ou un propriétaire foncier faisant partie d’une coentreprise, déclarez seulement votre part des acres et de la production.

Régimes de mise en commun des produits

Si vous avez vendu des cultures par l’entremise d’un régime de mise en commun, déclarez la pleine valeur de votre produit, même si vous n’avez reçu qu’une partie de l’acompte durant l’exercice financier en cours.

Utilisez le code 4020 « Paiements prévus pour les céréales et les oléagineux » pour déclarer tout paiement reçu ou attendu pour votre produit après la clôture de votre exercice financier comme compte créditeur dans la section Produits reportés et comptes débiteurs du formulaire.

Si vous avez demandé que les paiements du compte de mise en commun (rajustements, paiement provisoire ou paiement final) soient reportés au prochain exercice, déclarez ces reports à l’aide du code de produits associé à cette culture.

Cultures horticoles périssables

Une culture horticole ou floricole périssable est une culture qui :

• moisit ou pourrit facilement;
• ne peut être stockée pendant plus de 10 mois, comme la pomme de terre, la pomme ou la carotte.

Les cultures horticoles périssables sont rajustées en fonction des comptes débiteurs, et non de la valeur des stocks.

Inscrivez seulement la quantité produite pendant l’exercice en cours. Ne déclarez pas les stocks de clôture ou la production de votre exercice précédent.

Inscrivez tout revenu découlant de la vente des cultures actuelles que vous recevrez au cours du prochain exercice financier dans la section Produits reportés et comptes débiteurs.

Pâturage en andain

Si, comme pratique de gestion, vous utilisez les andains, inscrivez le code 5588 pour déclarer le nombre d’acres que vous utilisez pour cette méthode.

Inscrivez votre production (en tonnes) et les andains qui restent à la fin de votre exercice comme stock final.

Production biologique

Indiquez uniquement les cultures « biologiques » qui sont certifiées. Il se peut que nous vous demandions votre certification biologique.

Acres non récoltés

Si vous avez cultivé un produit que vous pensiez pouvoir récolter au cours de votre exercice financier, mais que vous avez été incapable de le récolter pour des raisons indépendantes de votre volonté, inscrivez le produit et le nombre d’acres, puis inscrivez « 0 » comme production totale.

Cultures sous neige

Si, à la fin de votre exercice, vous n’avez pas été en mesure de récolter une partie ou la totalité de vos cultures, car elles étaient ensevelies sous la neige, inscrivez :

• le nombre total d’acres pour la culture en utilisant le code de stock;
• la production estimative pour l’année suivante.

Utilisez le code 6826 « Indemnité pour perte de récolte » afin de déclarer toutes les cultures sous neige.

Cultures sur pied

Si votre exploitation a toujours des cultures sur pied à la fin de votre exercice (par exemple : le 31 juillet), ne déclarez pas ces cultures. Si votre exploitation a des cultures sur pied inattendues parce que vous n’avez pas pu les récolter avant la fin de votre exercice, inscrivez ces cultures dans vos stocks.

Déclarez le nombre total d’acres pour chaque produit cultivé en utilisant le code de stock correspondant au produit. Utilisez le code 6826 « Indemnité pour perte de récolte » pour déclarer le nombre total d’acres de toutes les cultures sur pied à la fin de votre exercice.

Cultures multiples

Si vous avez récolté votre culture suffisamment tôt pour cultiver un autre produit sur les mêmes acres, et que vous récoltez les deux produits au cours du même exercice, indiquez le nombre d’acres cultivés et la production de chaque culture dans vos stocks de cultures.

Cultures comportant plusieurs étapes

Les cultures comportant plusieurs étapes concernent des produits dont la production complète exige plus d’une année. Puisque la croissance de ces cultures s’étend sur plusieurs années, il existe divers codes de stock correspondant à l’étape de croissance.

Déclarez tous les acres de votre culture, même si vous n’avez pas récolté la culture au cours de votre exercice financier. Utilisez la Liste des codes de stocks pour déclarer l’étape de production de votre culture.

Les cultures comportant plusieurs étapes comprennent notamment :

• les bleuets en corymbe;
• les raisins;
• le gazon en plaques;
• les arbres de Noël;
• l’échinacée;
• le ginseng.

Au Nouveau-Brunswick et en Nouvelle-Écosse, d’autres cultures se font par étapes :

• les bleuets nains;
• les canneberges.

Bleuets en corymbe et raisins

Commencez à déclarer les acres dès l’année de la plantation. Continuez à déclarer vos acres pendant les années non productives.

Bleuets nains

Commencez à déclarer les acres une fois que vous avez nettoyé le terrain et commencé à nourrir les plantes. Lorsque vous commencez à produire des bleuets, inscrivez les acres d’après le stade de croissance. Continuez à déclarer les acres pendant les années de brûlage, de croissance et de fauchage.

Gazon

Inscrivez le nombre total d’acres engazonnés (ensemencés, en croissance et récoltés) en fonction du stade de croissance à la fin de votre exercice financier.

Si vous avez récolté les mottes et ensemencé de nouveau les mêmes acres de mottes de gazon dans votre exercice, déclarez les acres deux fois.

Arbres de Noël

Il existe 2 types d’exploitations d’arbres de Noël :

• les fermes forestières;
• les peuplements forestiers naturels gérés.

Les fermes forestières plantent les semis en serre, au jardin ou dans une ferme forestière et les entretiennent jusqu’à la récolte.

Inscrivez le nombre total d’acres d’arbres en fonction de la période d’établissement à la fin de votre exercice financier. Inscrivez votre production et vos stocks de clôture d’après le nombre d’arbres que vous aviez à chaque étape de croissance.

Pour déclarer vos arbres, utilisez :

• codes de produits de pépinière que vous cultivez en serre ou en jardin avant la transplantation dans la plantation;
• code 6960 pour les arbres et semis que vous avez plantés dans votre ferme forestière la première année (période d’établissement);
• codes 6961, 6962, 6963 ou 6964 pour déclarer vos arbres et semis pour la période de croissance.

Les exploitants de peuplements forestiers naturels gérés choisissent les arbres dans la forêt et les entretiennent jusqu’à la récolte.

Inscrivez les acres d’arbres que vous avez entretenus comme arbres coupés (dans le sol) ou récoltés (retirés du sol). Calculez le nombre d’acres en fonction de 1 000 arbres par acre.

Dans le cas des acres destinées à la récolte, inscrivez la quantité en fonction du nombre d’arbres. Vous n’avez à déclarer que les stocks de fermeture et le prix en fin d’exercice des arbres destinés à la récolte.

Dans le cas des acres récoltées, inscrivez la quantité produite d’après le nombre d’arbres récoltés.

Ne déclarez pas de stocks de clôture ou de prix en fin d’exercice. Les arbres récoltés sont un produit périssable. Ils sont ajustés en fonction des comptes débiteurs et non des stocks. Consultez la section Produits reportés et comptes débiteurs.

Échinacée et ginseng

Inscrivez les acres depuis la période d’établissement jusqu’à l’année de la récolte. Lorsque vous récoltez les acres, inscrivez les comme racines récoltées.

Canneberges

Inscrivez les acres depuis la période d’établissement jusqu’au début de la production. Cette étape peut durer jusqu’à 3 ans.

Valeur des stocks de bétail

Cette partie du formulaire est utilisée pour :

• mesurer les changements dans vos stocks de bétail depuis le nombre déclaré à la fin de votre précédent exercice financier jusqu’au nombre de clôture dans l’année de programme en cours;
• indiquer que votre exploitation agricole a mené à terme un cycle de production.

Comment remplir les colonnes

Code et description du bétail

Utilisez la Liste des codes de stocks pour déclarer tout le bétail que vous possédiez à la fin de votre exercice financier. Inscrivez chaque classe de bétail séparément.

Si, à la fin de l’année, il vous reste des aliments pour animaux, des embryons ou de la semence achetés durant l’année, indiquez-en la valeur en dollars à la section Intrants achetés.

Stocks de clôture

Inscrivez le nombre de têtes que vous possédiez à la fin de votre exercice financier. Utilisez les chiffres réels et non les chiffres arrondis.

Prix de fin d’exercice ($)

Incluez un prix de fin d’exercice pour déclarer la valeur du bétail qui est marquée d’un « Y » dans la Liste des codes de stocks s’appliquant à votre province ou à votre territoire. Si la catégorie du bétail est marquée d’un « X » dans la Liste des codes de stocks, n’inscrivez rien dans cette colonne. Ne la remplissez pas si vous produisez votre déclaration de revenus selon la méthode de comptabilité d’exercice.

Bail à cheptel

Si vous participez à un régime de bail à cheptel ou si vous êtes copropriétaire d’un animal, ne déclarez que votre part du bail à cheptel. À titre d’exemple, si vous êtes copropriétaire d’un taureau avec un autre producteur, inscrivez un demi-taureau dans vos stocks.

Preneur à bail : Si vous louez un troupeau de reproduction, mais ne réclamez qu’un certain pourcentage de la production de veaux, inscrivez votre part :

• du troupeau selon le nombre de veaux qui vous reviennent (utilisez le code 8134 « Femelles de reproduction louées (non achetées) » pour déclarer vaches louées;
• des veaux (utilisez le code correspondant à leur catégorie de poids).

Bailleur : Si vous possédez des vaches que vous louez en ne réclamant qu’un certain pourcentage de la production de veaux de l’année, inscrivez :

• la totalité (100 %) de vos vaches (utilisez les codes applicables que vous trouverez dans la Liste des codes de stocks);
• votre part des veaux (utilisez le code correspondant à leur catégorie de poids).

Capacité de production pour le bétail

Ces renseignements servent à rajuster vos marges de référence si la structure de votre exploitation a changé.

Bail à cheptel

Si vous louez des animaux sans toucher la totalité des revenus générés par ceux-ci, ne inscrivez que votre part déterminée dans le bail.

Animaux productifs

Code 104 - Bovins

Inscrivez le nombre de vaches qui ont vêlé au cours de votre exercice financier.

Les veaux nés au cours de votre exercice courante ne sont pas déclarés dans la section Capacité de production du bétail. Ne déclarez pas les veaux nés au cours de votre exercice financier, même s’ils ont été :

• sevrés;
• vendus;
• conservés pour vente au cours d’un autre exercice.

Vous devez cependant inscrire tous vos veaux à titre de stock de fin à la section Valeur des stocks de bétail si vous les gardez jusqu’à votre prochain exercice.

Si vous reportez vos veaux jusqu’à l’exercice, inscrivez les sous le code 105 à titre d’animaux d’engraissement au prochain exercice, s’ils ont pris un poids appréciable pendant l’exercice visé.

Codes 123 et 145 – Porcs

Inscrivez le nombre de truies dans le troupeau de reproduction au cours de votre exercice financier. Inscrivez le nombre de truies d’après le type d’exploitation (naissage ou naissage-finition).

Calculez le nombre moyen de truies de reproduction en divisant le nombre de naissances dans votre exercice financier par votre taux de naissance moyen par truie.

Si votre exploitation porcine n’a produit que pendant une partie de l’année, assurez-vous que le nombre moyen de truies de reproduction est moindre, pour rendre compte de la baisse de la production.

Codes 105 et 106 – Nombre d’animaux d’engraissement – Bovins

Inscrivez le nombre d’animaux engraissés pour obtenir un gain de poids appréciable durant votre exercice financier (gain de poids minimum de 90 kg/200 livres ou nombre de jours d’engraissement minimum de 60 jours). Classez les animaux engraissés selon un des poids suivants :

• leur poids à la vente, s’ils ont été vendus au cours de votre exercice;
• leur poids prévu à la vente, s’ils n’ont pas été vendus au cours de votre exercice.

N’incluez pas dans cette section les animaux suivants :

• les animaux de reproduction;
• les animaux de réforme;
• les animaux non sevrés;
• les animaux nés dans l’exploitation au cours de votre exercice financier.

Codes 124 et 125 – Nombre d’animaux d’engraissement – Porcs

Inscrivez le nombre d’animaux engraissés. Groupez les animaux engraissés selon l’un des critères suivant :

• leur poids à la vente, s’ils ont été vendus au cours de votre exercice financier;
• le poids à la vente prévu, s’ils n’ont pas été vendus au cours de votre exercice financier.

N’incluez pas dans cette section les animaux suivants :

• les animaux de reproduction;
• les animaux de réforme;
• les animaux non sevrés;
• les animaux nés dans l’exploitation au cours de votre exercice financier;
• les animaux antérieurement déclarés dans une exploitation de naissage-finition.

Bétail engraissé à forfait

Inscrivez le nombre de jours d’engraissement. On calcule le nombre de jours d’engraissement en multipliant le nombre d’animaux par le nombre de jours pendant lesquels chaque animal a été engraissé.

Produits sous gestion de l’offre

Inscrivez le nombre de femelles qui ont mis bas.

Exploitants de fermes d’élevage d’animaux à fourrure

Inscrivez le nombre de femelles qui ont mis bas.

Autres (veuillez préciser)

Utilisez la Liste des capacités de production pour connaître les codes et les unités à utiliser pour déclarer les produits qui ne correspond à aucune des catégories susmentionnées. Si votre produit ne figure pas dans la liste, saisissez une description et laissez la case code vierge.

Intrants achetés

Remplissez cette section si elle est pertinente dans le cas de votre exploitation agricole.

Ne la remplissez pas si vous produisez votre déclaration de revenus selon la méthode de comptabilité d’exercice.

Inscrivez les intrants que vous avez achetés pour votre production agricole, s’ils n’ont pas été utilisés avant la fin de votre exercice financier.

Voici quelques exemples d’intrants achetés :

• carburant;
• produits chimiques;
• semences achetées;
• aliments du bétail;
• embryons;
• sperme;
• produits épandus à l’automne, comme les produits chimiques ou l’engrais.

Ne déclarez pas vos intrants achetés en tant que stocks de clôture dans la section Valeur des cultures et capacité de production et la section Valeur des stocks de bétail. Par exemple, si vous avez acheté 5 000 $ de semences de blé pour la culture de l’année prochaine, inscrivez le montant en tant qu’intrant acheté, mais n’incluez pas la semence dans la section Stocks des cultures.

Comment remplir les colonnes

Code et description

Utilisez la Liste des codes de dépenses ou la Liste des produits pour connaître le code et la description correspondant à chaque élément déclaré. Si votre article ne figure pas dans ces listes saisissez une description et laissez la case code vierge.

Valeur en fin d’exercice ($)

Inscrivez la valeur en dollars des intrants en stock à la fin de votre exercice financier. Inscrivez tous les épandages d’automne et tous les achats prépayés destinés au prochain exercice.

Propriétaires de bestiaux et exploitants de parcs d’engraissement à forfait qui achètent des aliments préparés

Utilisez le code 571 pour déclarer la valeur des aliments préparés et des suppléments de protéiques que vous aviez en stock à la fin de votre exercice.

Fermes d’élevage d’animaux à fourrure qui ont des dépenses pour l’achat d’aliments préparés

Utilisez le code 574 pour déclarer la valeur des aliments préparés et des suppléments protéiques que vous aviez en stock à la fin de votre exercice.

Revenus reportés et comptes débiteurs

Remplissez cette section si elle est pertinente dans le cas de votre exploitation agricole.

Ne la remplissez pas si vous produisez votre déclaration de revenus selon la méthode de comptabilité d’exercice.

Les produits reportés sont les revenus que vous avez choisi de reporter au prochain exercice financier.

Les comptes débiteurs sont des paiements qui vous sont dus pour des produits livrés ou des services fournis au cours du présent exercice, mais pour lesquels aucun paiement ne sera reçu avant le prochain exercice financier.

Les produits reportés ou les comptes débiteurs doivent être liés à des revenus admissibles au titre d’Agri-stabilité. Par exemple, un compte débiteur concernant la vente de grain est admissible; un compte débiteur pour la location de machinerie n’est pas admissible. Consultez le manuel du programme pour obtenir plus de renseignements sur les revenus et les dépenses admissibles et non admissibles.

Inscrivez les indemnité Agri-protection (assurance production/récolte) comme un compte débiteur, même si vous n’avez pas reçu votre indemnité au complet avant la fin de l’exercice en cours.

Comment remplir les colonnes

Code et description

Utilisez la Liste des produits et la Liste de paiement au titre des programmes pour déclarer tous les produits reportés et les comptes débiteurs que vous aviez à la fin de votre exercice. Si votre article ne figure pas dans ces listes, saisissez une description et laissez la case code vierge.

Utilisez le code 9574 pour déclarer tout revenu reporté, compte débiteur pour des reventes, ou rabais ou TPS/TVH liés à vos dépenses admises.

Comptes débiteurs de clôture et produits reportés au prochain exercice

Inscrivez le montant des comptes débiteurs ou des produits reportés qui vous sont dus à la fin de votre exercice financier.

Régimes de mise en commun des produits

Si vous avez vendu des produits par l’entremise d’un régime de mise en commun, mais que vous n’avez pas reçu la pleine valeur de la vente de vos produits à la fin de votre exercice financier, utilisez le code 4020 pour déclarer tout rajustement ou paiement final que vous avez reçu ou prévoyez recevoir après la clôture de votre exercice financier. Si vous ne savez pas quel sera le montant du rajustement ou du paiement final approximatif, veuillez indiquer un montant approximatif.

Si vous avez reporté vos paiements du compte de mise en commun (rajustements, paiement provisoire ou paiement final) à votre prochain exercice, inscrivez ces reports à l’aide du code associé au produit en question.

Exploitants de parcs d’engraissement à forfait

Inscrivez le code 246 pour déclarer les montants qui vous sont dus pour l’engraissement de bétail à façon.

Reports de paiements pour les régions frappées de sécheresse visées par règlement (RFSVR) et pour les régions frappées par des inondations visées par règlement (RFIVR), et reports de paiements de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA)

Si vous avez reporté un paiement RFSVR/RFIVR ou ACIA de votre exercice financier en cours, inscrivez le montant reporté à l’aide des codes suivants :

Codes de montants reportés pour bétail – RSFVR, RFIVR et ACIA

Cultures horticoles périssables

Inscrivez les ventes de la culture de l’année en cours qui auront lieu au cours du prochain exercice financier comme un compte débiteur. Consultez la section Cultures horticoles périssables pour plus de détails.

Comptes créditeurs

Un compte créditeur est une dépense liée à des produits ou à des services que vous avez reçus, mais que vous n’avez pas encore payés au cours du présent exercice.

Remplissez cette section si elle est pertinente dans le cas de votre exploitation agricole.

Ne la remplissez pas si vous produisez votre déclaration de revenus selon la méthode de comptabilité d’exercice.

Un compte créditeur doit être lié à une dépense admissible par le programme Agri-stabilité. Par exemple, un compte créditeur pour l’achat de bétail est admissible, mais un compte créditeur pour la construction d’une étable ne l’est pas.

Dans cette section, déclarez :

• tout intrant que vous n’avez pas encore payé, mais qui figurait dans vos stocks à la fin de votre exercice (vous devez également les déclarer dans la section Intrants achetés);
• tout aliment du bétail ou bétail que vous n’avez pas encore payé, mais qui figurait dans vos stocks à la fin de votre exercice (vous devez également les déclarer dans la section Valeur des stocks de cultures et capacité de production et dans la section Valeur des stocks de bétail).

N’incluez pas dans vos comptes créditeurs :

• les intérêts sur les comptes créditeurs;
• les montants que vous devez pour des achats effectués au moyen de prêts, de marges de crédit ou de cartes de crédit que vous avez déjà déclarés comme dépenses dans votre déclaration de revenus.

Comment remplir les colonnes

Code et description

Consultez la Liste des codes de dépenses ou la Liste des produits, à la fin du présent guide, pour déclarer vos comptes créditeurs à la fin de votre exercice. Si votre article ne figure pas dans ces listes, saisissez une description et laissez la case code vierge.

Valeur en fin d’exercice ($)

Inscrivez le montant en dollars de vos comptes créditeurs à la fin de votre exercice.

Propriétaires de bestiaux et exploitants de parcs d’engraissement à forfait qui achètent des aliments préparés

Utilisez le code 571 pour déclarer les achats d’aliments préparés et de suppléments de protéines qui étaient impayés à la fin de votre exercice.

Propriétaires de bestiaux ayant recours à l’engraissement à forfait

Utilisez le code 573 pour déclarer les dépenses liées à l’engraissement à forfait qui étaient impayées à la fin de votre exercice.

Fermes d’élevage d’animaux à fourrure qui ont des dépenses pour l’achat d’aliments préparés

Utilisez le code 574 pour déclarer les achats d’aliments préparés et de suppléments de protéines qui étaient impayées à la fin de votre exercice.

Liste de produits

Remarque : Pour obtenir de l’information sur les produits qui ne sont pas dans cette liste, communiquez avec nous sans-frais au 1-866-367-8506.

Liste A - Paiements de programmes

Les paiements reçus des programmes de la liste suivante sont inclus dans le calcul de la marge de production de votre année de programme pour Agri-stabilité.

Liste B - Paiements de programmes

Les paiements reçus au titre des programmes figurant à la liste suivante ne sont pas compris dans le calcul de votre marge de production pour l’année du programme Agri-stabilité.

Liste des codes de stocks

Pour trouver le code de votre produit, repérez le nom de ce dernier, puis consultez la colonne de votre province ou territoire.

• Si la case est vide, le code ne peut pas être utilisé dans votre province ou territoire.
• Si elle comporte un « X », inscrivez le code dans votre formulaire. L'Administration assignera un prix au produit. Vous pouvez soumettre votre propre prix pour le produit à condition de satisfaire aux critères énoncés dans le présent guide.
• Si elle comporte un « Y », inscrivez le code dans votre formulaire. Vous devez alors fournir votre propre prix pour le produit. Consultez le présent guide pour de plus amples renseignements.

Abréviations des provinces. :

C.-B.

Colombie-Britannique

Man.

Manitoba

N.-B

Nouveau-Brunswick

T.-N.-L

Terre-Neuve-et-Labrador

N.-É.

Nouvelle- Écosse

T.-N.-O.

Territoires du Nord-Ouest

Yn

Yukon

Horticoles comestibles

Liste des codes de stocks – Horticoles comestibles

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
5032	Abricot	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7036	Ail	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7037	Ail, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6866	Aneth	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6850	Anis	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5022	Argousier, baie	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6988	Argousier, feuille	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5034	Artichaut	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6998	Asperge	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7030	Aubergine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7031	Aubergine de serre	Y
5010	Baie de sureau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6852	Basilic	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7086	Bette à carde	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7087	Bette à carde, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7000	Betterave	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6946	Betterave à sucre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5004	Bleuet, nain	Y	Y		Y		Y	Y
5099	Bleuet nain (brûlage/croissance/fauchage)			Y		Y
5095	Bleuet nain (période d’établissement)			Y		Y
5098	Bleuet nain (plan adulte/pleine production)			Y		Y
5096	Bleuet nain (production primaire – 1re et 2e récolte)			Y		Y
5097	Bleuet nain (production secondaire – 3e et 4e récolte)			Y		Y
5059	Bleuets en corymbes (année de plantation)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5060	Bleuets en corymbes (année sans récolte)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5061	Bleuets en corymbes (années de production 1 et 2)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5062	Bleuets en corymbes (années de production 3 à 6)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5063	Bleuets en corymbes (années de production 7 à 9)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5064	Bleuets en corymbes (années de production 10+)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6854	Bourrache	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7004	Brocofleur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7006	Brocoli	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5006	Canneberge		Y		Y		Y	Y
4990	Canneberge (période d’établissement)	Y		Y		Y
4991	Canneberge, 1re année de production	Y		Y		Y
4992	Canneberge, 2e année de production	Y		Y		Y
4993	Canneberge, 3e année de production	Y		Y		Y
4994	Canneberge, plus de 4 années de production	Y		Y		Y
5036	Cantaloup	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7014	Carotte	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7015	Carotte, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7018	Céleri	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6855	Cerfeuil	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5040	Cerise (douce)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5038	Cerise (sûre)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6929	Champignons, blancs	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6928	Champignons, bruns	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7010	Chou	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7008	Chou de Bruxelles	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7099	Chou frisé, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7020	Chou rosette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7016	Chou-fleur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7044	Chou-rave	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6856	Ciboulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5046	Citron	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7068	Citrouille	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7024	Concombre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7038	Concombre des Antilles	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7026	Concombre, anglais	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7028	Concombre, de serre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6862	Coriandre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7084	Courge	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6904	Cresson	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6864	Cumin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7080	Échalote	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6869	Échinacée, établissement	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6867	Échinacée, récolte de racines	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7032	Endive	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6876	Épilobe à feuilles étroites	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7082	Épinard	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7083	Épinard, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6902	Estragon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6872	Fenouil	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6874	Fenugrec	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6934	Feuille de moutarde	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7035	Fleurs comestibles	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7034	Fougère-de-terre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5024	Fraise	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5018	Framboise	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6893	Gingko biloba	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6879	Ginseng, en période d’établissement	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6877	Ginseng, récolte des racines	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7069	Gourde	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6972	Gourgane	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6940	Graine de radis, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6860	Grande consoude	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5012	Groseille	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5007	Groseille, noir	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5009	Groseille, rouge	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6970	Haricot Adzuki	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6978	Haricot de Lima	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6976	Haricot Jacob	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6982	Haricot mange-tout	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6983	Haricot mange-tout, frais	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6980	Haricot mungo	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6984	Haricot soldat	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6974	Haricot vert	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6975	Haricot, vert, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6986	Haricots jaunes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5021	Haskap	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
4781	Houblon, 2e année	Y
4782	Houblon, 3e année	Y
4783	Houblon, 4e année +	Y
4780	Houblon, établissement (1re année d’ensemencement)	Y
6920	Kenaf	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5044	Kiwi	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7048	Laitue	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7052	Laitue romaine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7049	Laitue, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7050	Laitue, de serre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6883	Lavande	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7022	Maïs sucré	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6880	Marjolaine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6881	Mélisse-citronelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7054	Melon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7096	Melon d’eau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6882	Menthe	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6896	Millepertuis	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6884	Monarada	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5000	Mûre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5016	Mûre de Logan	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7094	Navet	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5048	Nectarine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7039	Noisette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7097	Noix	Y
7056	Oignon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7057	Oignon, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6922	Okra	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5050	Orange	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6886	Origan	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7002	Pak-choï	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5042	Pamplemousse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7058	Panais	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6994	Patate, sucrée	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5052	Pêche	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6888	Persil	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6858	Persil chinois	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7012	Pé-tsai	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5054	Poire	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7046	Poireau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7047	Poireau, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7062	Pois de senteur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7060	Pois, vert, frais	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7064	Poivron (vert)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7066	Poivron, de serre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6992	Pomme de terre (semences)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6996	Pomme de terre (table)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6991	Pomme de terre, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6990	Pomme de terre, de transformation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5030	Pommes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7204	Pommes de terre, élite 1	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7206	Pommes de terre, élite 2	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7200	Pommes de terre, minitubercules	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7202	Pommes de terre, pré-élite	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5031	Pommes, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6870	Primevère	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5056	Prune	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5058	Pruneau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7070	Radis	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6936	Radis oléifère	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7040	Raifort (condiment)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7042	Raifort, enzyme	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
4995	Raisins (année de plantation)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
4997	Raisins (année de production 1)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
4998	Raisins (année de production 2+)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
4996	Raisins (année sans récolte)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7072	Rhubarbe	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6933	Riz, sauvage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6892	Romarin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6851	Roquette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7074	Rutabaga	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7076	Salsifis	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6900	Sarriette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5020	Saskatoon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6894	Sauge	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7078	Scorsonère	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6938	Semences de radis fourrager	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6931	Sirop d’érable, emballage sous vide	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6930	Sirop, d’érable	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6898	Stevia	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6948	Tabac	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6903	Thym	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7088	Tomate	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7092	Tomate, de serre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7090	Tomate-cerise, de serre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5066	Vin (embouteillé)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5067	Vin (en vrac / préembouteillé)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7098	Zucchini	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Fourrage

Liste des codes de stocks – Fourrage

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
5576	Autre foin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5584	Ensilage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5580	Ensilage mi-fané	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5583	Ensilage, Maïs	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5574	Foin de graminées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5566	Foin, Luzerne, Biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5570	Foin, luzerne/graminée	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5579	Foin, phléole des prés	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5578	Foin, spartine pectinée	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5572	Foin, trèfle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5562	Fourrage vert	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5564	Luzerne	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5560	Luzerne, déshydratée	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5568	Luzerne/brome	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5582	Millet	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5586	Paille	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5588	Pâturage en andain	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Semence fourragère

Liste des codes de stocks – Semence fourragère

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
5604	Agrostide, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5606	Agrostide, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5680	Alpiste roseau, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5682	Alpiste roseau, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5696	Astragale ascendant, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5698	Astragale ascendant, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5699	Astragale d’Amérique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5697	Astragale du Canada	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5730	Beckmannie à écailles unies	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5612	Boutelou gracieux, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5614	Boutelou gracieux, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5723	Bromes, lisse, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5725	Bromes, lisse, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5724	Bromes, prairie, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5726	Bromes, prairie, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5672	Dactyle aggloméré, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5674	Dactyle aggloméré, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5664	Danthonie à épi, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5666	Danthonie à épi, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5688	Deschampie cespiteuse, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5690	Deschampie cespiteuse, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5660	Faux-sorgho penché, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5662	Faux-sorgho penché, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5640	Fétuque des prés, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5642	Fétuque des prés, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5652	Fétuque, autre, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5648	Fétuque, élevée, de placage, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5650	Fétuque, élevée, de placage, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5644	Fétuque, élevée, fourragère, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5646	Fétuque, élevée, fourragère, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5727	Graines de fétuque rouge rampante, de semences communes	Y
5728	Graines de fétuque rouge rampante, de semences contrôlées	Y
5676	Graminée, autre, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5742	Guizotie	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5691	Indigène, agropyre de l’ouest	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5695	Indigène, agropyre des berges	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5693	Indigène, agropyre du nord	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5683	Indigène, barbon de Gérard	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5615	Indigène, boutelou unilatéral	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5687	Indigène, Calamovilfa longifolia	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5685	Indigène, schizachyrium à balais	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5689	Indigène, spartine pectinée	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5659	Indigène, stipe chevelue	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5592	L’herbe, le blé, agropyre à crête, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5596	L’herbe, le blé, agropyre à crête, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5597	L’herbe, le blé, de semences contrôlées intermédiaires	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5598	L’herbe, le blé, de semences controlées maigres	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5599	L’herbe, le blé, de semences controlées pubescentes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5593	L’herbe, le blé, intermédiaire, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5594	L’herbe, le blé, maigre, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5595	L’herbe, le blé, pubescente, semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5608	Lotier corniculé, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5610	Lotier corniculé, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5736	Luzerne lupuline	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5603	Luzerne, de semences biologiques	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5600	Luzerne, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5602	Luzerne, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5636	Mélilot, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5638	Mélilot, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5700	Millet, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5702	Millet, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5684	Panic raide, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5686	Panic raide, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5668	Pâturin des prés, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5670	Pâturin des prés, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5671	Pâturin palustre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5720	Phléole des prés, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5722	Phléole des prés, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5704	Ray-grass annuel, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5706	Ray-grass annuel, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5708	Ray-grass vivace, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5714	Ray-grass vivace, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5709	Ray-grass, natale, Canadienne sauvage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5716	Sainfoin, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5718	Sainfoin, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5729	Semence de gesse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5656	Stipe verte, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5658	Stipe verte, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5620	Trèfle hybride, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5622	Trèfle hybride, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5624	Trèfle kura, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5626	Trèfle kura, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5628	Trèfle, autre, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5619	Trèfle, biologique, de semences	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5732	Trèfle, rouge à deux coupes, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5734	Trèfle, rouge à deux coupes, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5731	Trèfle, rouge à une coupe, de semences communes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5733	Trèfle, rouge à une coupe, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Céréales, oléagineux, cultures spéciales

Liste des codes de stocks – Céréales, oléagineux, cultures spéciales

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
5900	Avoine	X	X	X	Y	X	Y	Y
5902	Avoine, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5903	Avoine, biologique, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5904	Avoine, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5906	Avoine, échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6000	Blé	Y		X	Y	X	Y	Y
6820	Blé, biologique	Y		Y	Y	Y	Y	Y
6726	Blé, biologique, fourrager	Y	Y
6295	Blé, CNHR no 1	Y	Y
6296	Blé, CNHR no 2 & 3	Y	Y
6200	Blé, CPS	Y	X
6740	Blé, CPS blanc, biologique	Y	Y
6745	Blé, CPS blanc, de semences contrôlées	Y	Y
6730	Blé, CPS roux, biologique	Y	Y
6735	Blé, CPS roux, de semences contrôlées	Y	Y
6202	Blé, CPS roux, no 1	X
6204	Blé, CPS roux, no 2	X
6210	Blé, CWAD no 1	X	X
6212	Blé, CWAD no 2	Y	X
6215	Blé, CWAD no 3	Y	X
6217	Blé, CWAD no 4	Y	Y
6750	Blé, CWAD, biologique	Y	Y
6755	Blé, CWAD, de semences contrôlées	Y	Y
6225	Blé, CWES	Y	Y
6770	Blé, CWES, biologique	Y	Y
6775	Blé, CWES, de semences contrôlées	Y	Y
6235	Blé, CWHWS no 1	Y	Y
6242	Blé, CWHWS no 2	Y	Y
6245	Blé, CWHWS no 3	Y	Y
6810	Blé, CWHWS, biologique	Y	Y
6815	Blé, CWHWS, de semences contrôlées	Y	Y
6255	Blé, CWRS no 1	X	X
6262	Blé, CWRS no 2	X	X
6270	Blé, CWRS no 3	X	Y
6272	Blé, CWRS no 4	Y	Y
6780	Blé, CWRS, biologique	Y	Y
6782	Blé, CWRS, biologique, de semences contrôlées	Y	Y
6785	Blé, CWRS, de semences contrôlées	Y	Y
6275	Blé, CWRW		X
6276	Blé, CWRW no 1	X
6277	Blé, CWRW no 2	X
6495	Blé, CWRW, biologique	Y	Y
6500	Blé, CWRW, de semences contrôlées	Y	Y
6790	Blé, CWRWS, biologique	Y	Y
6795	Blé, CWRWS, de semences contrôlées	Y	Y
6290	Blé, CWSP	Y	Y
6285	Blé, CWSWS	X	Y
6800	Blé, CWSWS, biologique	Y	Y
6805	Blé, CWSWS, de semences contrôlées	Y	Y
6825	Blé, de semences contrôlées	Y		Y	Y	Y	Y	Y
6002	Blé, fourrager (52 livres/boisseau à 57 livres/boisseau)		X
6001	Blé, fourrager (plus de/équivalent 58 livres/boisseau)		X
6725	Blé, hors CCB, fourrager	X
5540	Caméline	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5544	Caméline semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5542	Caméline, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5260	Canola, argentin	Y		Y	Y	Y	Y	Y
5268	Canola, argentin, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5270	Canola, argentin, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5272	Canola, argentin, échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5262	Canola, argentin, no 1	X	X
5264	Canola, argentin, no 2	X	X
5266	Canola, argentin, no 3	Y	Y
5274	Canola, polonais	Y		Y	Y	Y	Y	Y
5282	Canola, polonais, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5284	Canola, polonais, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5286	Canola, polonais, échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5276	Canola, polonais, no 1	X	X
5278	Canola, polonais, no 2	X	X
5280	Canola, polonais, no 3	Y	Y
5932	Carthame, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5934	Carthame, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5936	Carthame, échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5930	Carthame, no 1	Y	Y
5750	Chanvre–fibre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5752	Chanvre–graine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5754	Chanvre, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5259	Colza, teneur élevée en acide érucique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5908	Criblures, biologique, toutes les cultures	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5907	Criblures, toutes les cultures	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5082	Épeautre	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5084	Épeautre, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5086	Épeautre, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5356	Féverole, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5358	Féverole, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5360	Féverole, échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5350	Féverole, no 1	Y	Y
5352	Féverole, no 2	Y	Y
5354	Féverole, no 3	Y	Y
5840	Grain mélangé	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5841	Grain mélangé, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5252	Graine à canaris, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5254	Graine à canaris, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5250	Graine de canaris	Y	X	Y	Y	Y	Y	Y
5290	Graine de carvi	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5292	Graine de carvi, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5294	Graine de carvi, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5550	Graine de lin	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
5968	Graines/chardons de niger	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5556	Graines de lin–échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5946	Graines de soya–échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5382	Haricot, brun, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5384	Haricot, brun, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5376	Haricot, brun, no 1	Y	Y
5378	Haricot, brun, no 2	Y	Y
5380	Haricot, brun, no 3	Y	Y
5392	Haricot, canneberge, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5394	Haricot, canneberge, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5386	Haricot, canneberge, no 1	Y	Y
5388	Haricot, canneberge, no 2	Y	Y
5390	Haricot, canneberge, no 3	Y	Y
5412	Haricot, commun, rouge foncé, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5414	Haricot, commun, rouge foncé, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5406	Haricot, commun, rouge foncé, no 1	Y	Y
5408	Haricot, commun, rouge foncé, no 2	Y	Y
5410	Haricot, commun, rouge foncé, no 3	Y	Y
5422	Haricot, commun, rouge pâle, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5424	Haricot, commun, rouge pâle, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5416	Haricot, commun, rouge pâle, no 1	Y	Y
5418	Haricot, commun, rouge pâle, no 2	Y	Y
5420	Haricot, commun, rouge pâle, no 3	Y	Y
5446	Haricot, fourrager	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5402	Haricot, great northern, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5404	Haricot, great northern, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5396	Haricot, great northern, no 1	Y	Y
5398	Haricot, great northern, no 2	Y	Y
5400	Haricot, great northern, no 3	Y	Y
5368	Haricot, noir			Y	Y	Y
5369	Haricot, noir, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5375	Haricot, noir, des semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5370	Haricot, noir, no 1	Y	Y
5372	Haricot, noir, no 2	Y	Y
5374	Haricot, noir, no 3	Y	Y
5457	Haricot, petit rond blanc (navy)			Y	Y	Y
5464	Haricot, petit rond blanc (navy), biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5466	Haricot, petit rond blanc (navy), de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5458	Haricot, petit rond blanc (navy), no 1	Y	Y
5460	Haricot, petit rond blanc (navy), no 2	Y	Y
5462	Haricot, petit rond blanc (navy), no 3	Y	Y
5454	Haricot, petit rouge, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5456	Haricot, petit rouge, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5448	Haricot, petit rouge, no 1	Y	Y
5450	Haricot, petit rouge, no 2	Y	Y
5452	Haricot, petit rouge, no 3	Y	Y
5442	Haricot, pinto, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5444	Haricot, pinto, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5436	Haricot, pinto, no 1	Y	Y
5438	Haricot, pinto, no 2	Y	Y
5440	Haricot, pinto, no 3	Y	Y
5432	Haricot, rose, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5434	Haricot, rose, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5426	Haricot, rose, no 1	Y	Y
5428	Haricot, rose, no 2	Y	Y
5430	Haricot, rose, no 3	Y	Y
5405	Haricot, sec, rouge, commun			Y	Y	Y
5468	Haricots, jaunes, secs	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6826	Indemnité pour décote des récoltes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5070	Kamut	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5072	Kamut, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5074	Kamut, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5821	Lentille, biologique, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5820	Lentille, fourragère	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5780	Lentille, grosse, verte, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5782	Lentille, grosse, verte, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5772	Lentille, grosse, verte, extra, no 3	Y	X
5774	Lentille, grosse, verte, no 1	Y	X
5776	Lentille, grosse, verte, no 2	Y	X
5778	Lentille, grosse, verte, no 3	Y	X
5792	Lentille, moyenne, verte, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5794	Lentille, moyenne, verte, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5784	Lentille, moyenne, verte, extra no 3	Y	X
5786	Lentille, moyenne, verte, no 1	Y	X
5788	Lentille, moyenne, verte, no 2	Y	X
5790	Lentille, moyenne, verte, no 3	Y	X
5822	Lentille, noir, biologique	Y	Y
5816	Lentille, petite, verte, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5818	Lentille, petite, verte, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5808	Lentille, petite, verte, extra no 3	Y	X
5810	Lentille, petite, verte, no 1	Y	X
5812	Lentille, petite, verte, no 2	Y	X
5814	Lentille, petite, verte, no 3	Y	X
5804	Lentille, rouge, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5806	Lentille, rouge, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5796	Lentille, rouge, extra no 3	Y	X
5798	Lentille, rouge, no 1	Y	X
5800	Lentille, rouge, no 2	Y	X
5802	Lentille, rouge, no 3	Y	X
5768	Lentille, tachetée, vert foncé, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5770	Lentille, tachetée, vert foncé, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5760	Lentille, tachetée, vert foncé, extra no 3	Y	X
5762	Lentille, tachetée, vert foncé, no 1	Y	X
5764	Lentille, tachetée, vert foncé, no 2	Y	X
5766	Lentille, tachetée, vert foncé, no 3	Y	X
5552	Lin, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5553	Lin, biologique de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5554	Lin, semences sélectionnées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5830	Linola	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5832	Linola, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5834	Linola, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5836	Linola, échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5340	Maïs, grain	Y	X	X	Y	X	Y	Y
5342	Maïs, grain, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5344	Maïs, grain, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5874	Moutarde – échantillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5886	Moutarde blanche, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5858	Moutarde brune, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5860	Moutarde brune, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5884	Moutarde, blanche, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5876	Moutarde, blanche, no 1	Y	X
5878	Moutarde, blanche, no 2	Y	X
5880	Moutarde, blanche, no 3	Y	X
5882	Moutarde, blanche, no 4	Y	X
5850	Moutarde, brune, no 1	Y	X
5852	Moutarde, brune, no 2	Y	X
5854	Moutarde, brune, no 3	Y	X
5856	Moutarde, brune, no 4	Y	X
5870	Moutarde, chinoise, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5872	Moutarde, chinoise, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5862	Moutarde, chinoise, no 1	Y	X
5864	Moutarde, chinoise, no 2	Y	X
5866	Moutarde, chinoise, no 3	Y	X
5868	Moutarde, chinoise, no 4	Y	X	Y	Y	Y	Y	Y
5100	Orge	Y		X	Y	X	Y	Y
5238	Orge à deux rangs OC extra	X	Y
5210	Orge à deux rangs, biologique	Y	Y
5211	Orge à deux rangs, biologique, de semences contrôlées	Y	Y
5225	Orge à deux rangs, de semences contrôlées	Y	Y
5233	Orge à six rangs OC extra	X	Y
5205	Orge à six rangs, biologique	Y	Y
5206	Orge à six rangs, biologique, de semences contrôlées	Y	Y
5220	Orge à six rangs, de semences contrôlées	Y	Y
5195	Orge fourragère, hors CCB	X
5200	Orge, biologique	Y		Y	Y	Y	Y	Y
5204	Orge, biologique, fourragère	Y	Y
5215	Orge, de semences contrôlées	Y		Y	Y	Y	Y	Y
5102	Orge, fourrager (42 livres/boisseau à 47 livres/boisseau)		X
5101	Orge, fourrager (plus de/équivalent 48 livres/boisseau)		X
5304	Pois chiche, desi, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5306	Pois chiche, desi, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5300	Pois chiche, desi, no 1	Y	X
5302	Pois chiche, desi, no 2	Y	X
5303	Pois chiche, desi, no 3	Y	Y
5316	Pois chiche, gros kabuli, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5318	Pois chiche, gros kabuli, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5310	Pois chiche, gros kabuli, (moyen) no 1	Y	X
5312	Pois chiche, gros kabuli, (moyen) no 2	Y	X
5314	Pois chiche, gros kabuli, (moyen) no 3	Y	Y
5322	Pois chiche, petit kabuli no 1	Y	X
5324	Pois chiche, petit kabuli no 2	Y	X
5325	Pois chiche, petit kabuli, no 3	Y	Y
5326	Pois chiche, petit kabuli, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5328	Pois chiche, petit kabuli, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5330	Pois chiche, petit kabuli, fourrager	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5500	Pois secs fourragers	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
5514	Pois, sec, alimentaire, jaune, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5510	Pois, sec, alimentaire, jaune, no 1	Y	X
5512	Pois, sec, alimentaire, jaune, no 2	Y	X
5508	Pois, sec, alimentaire, vert, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5504	Pois, sec, alimentaire, vert, no 1	Y	X
5506	Pois, sec, alimentaire, vert, no 2	Y	X
5520	Pois, sec, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5502	Pois, sec, fourrager, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5516	Pois, Secs, perdrix	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5518	Pois, Secs, ridés	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5076	Quinoa	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5078	Quinoa, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5080	Quinoa, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5246	Sarrasin, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5248	Sarrasin, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5240	Sarrasin, no 1	Y	Y
5242	Sarrasin, no 2	Y	Y
5244	Sarrasin, no 3	Y	Y
5910	Seigle, d’automne	Y	X	Y	Y	Y	Y	Y
5912	Seigle, d’automne, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5914	Seigle, d’automne, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5916	Seigle, de printemps	Y	X	Y	Y	Y	Y	Y
5918	Seigle, de printemps, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5920	Seigle, de printemps, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5942	Soja, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5944	Soja, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5940	Soya	Y	X	Y	Y	Y	Y	Y
5970	Sunola	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5972	Sunola, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5974	Sunola, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5964	Tournesol, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5950	Tournesol, confiserie, graine d’oiseau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5952	Tournesol, confiserie, no 1	Y	X
5954	Tournesol, confiserie, no 2	Y	X
5958	Tournesol, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5956	Tournesol, fourrager	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5960	Tournesol, huile, no 1	Y	X
5962	Tournesol, huile, no 2	Y	X
5980	Triticale	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5982	Triticale, biologique	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5984	Triticale, de semences contrôlées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Horticoles non-comestibles

Liste des codes de stocks – Horticoles non-comestibles

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
7129	Arbre et arbuste, calibre, de champ	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7117	Arbre et arbuste, motte et jute, de champ	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6961	Arbres de noël (années 1 et 2)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6962	Arbres de noël, (années 3 à 5)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6963	Arbres de noël, (années 6 à 9)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6964	Arbres de noël, (années 9+)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6960	Arbres de noël, (implantation)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6965	Arbres de Noël, peuplement naturel aménagé, avant la récolte	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6966	Arbres de Noël, peuplement naturel aménagé, récoltés	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7118	Arbres et arbustes, 1 gallon, intérieur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7124	Arbres et arbustes, 1 gallon, plein champ/conteneur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7120	Arbres et arbustes, 2 gallons, intérieur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7126	Arbres et arbustes, 2 gallons, plein champ/conteneur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7122	Arbres et arbustes, 5 gallons, intérieur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7128	Arbres et arbustes, 5 gallons, plein champ/conteneur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7116	Arbres et arbustes, 4 po	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7114	Arbres et arbustes, mottes/plants repiqués	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7115	Arbres et arbustes, produits de champ de grande valeur obtenus selon la méthode de la motte et jute	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5005	Bleuet, plant	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6951	Fleur, coupée	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6949	Fleur, coupée, serre	Y
6956	Fraise, plant	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6957	Framboisier, tige	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5011	Groseillier	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6941	Motte, acres ensemencées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6943	Motte, acres grandissantes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6937	Motte, acres moissonné (Régions côtière de la C.-B.)	Y
6945	Motte, acres récoltées	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
5001	Mûre, plant	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
6959	Plantes à massif	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7101	Plantes en pot	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7073	Rhubarbe, plant	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7132	Vivace, en pot, extérieur, serre		Y	Y	Y	Y	Y	Y
7130	Vivace, en pot, intérieur		Y	Y	Y	Y	Y	Y
7106	Vivaces, 1 gallon, intérieur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7108	Vivaces, 2 gallons, intérieur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7110	Vivaces, 1 gallon, plein champ/conteneur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7112	Vivaces, 2 gallons, plein champ/conteneur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7140	Vivaces, 7 gallons, plein champ/conteneur	Y
7142	Vivaces, 10 gallons, plein champ/conteneur	Y
7144	Vivaces, 15 gallons, plein champ/conteneur	Y
7146	Vivaces, 25 gallons, plein champ/conteneur	Y
7148	Vivaces, 30 gallons, plein champ/conteneur	Y
7103	Vivaces, 2,5 pouces	Y
7104	Vivaces, 4 pouces	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7102	Vivaces, mottes/plants repiqués	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7134	Vivaces, rhizomes, cultivés en plein champs	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Abeilles et autres produits de l’abeille

Liste des codes de stocks – Abeilles et autres produits de l’abeille

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
7616	Abeille coupe-feuille	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7606	Abeille mellifère	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7610	Abeille mellifère, colonie de départ	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7608	Abeille mellifère, colonie fondatrice	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7603	Abeilles, pollen	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7600	Cire d’abeille	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7604	Miel	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Bison

Liste des codes de stocks – Bison

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
7930	Bison, d’un an environ, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7928	Bison, d’un an environ, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7926	Bison, de deux ans, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7924	Bison, de deux ans, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7904	Bison, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7902	Bison, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7908	Bisons mâles – veaux	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7910	Veaux de bison, génisses	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Bovins

Liste des codes de stocks – Bovins

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
8034	Bovin, d’engraissement, 301 à 400 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8038	Bovin, d’engraissement, 401 à 500 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8042	Bovin, d’engraissement, 501 à 600 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8046	Bovin, d’engraissement, 601 à 700 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8050	Bovin, d’engraissement, 701 à 800 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8054	Bovin, d’engraissement, 801 à 900 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8058	Bovin, d’engraissement, 901 à 1000 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8016	Bovin, d’engraissement, 1001 à 1100 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8020	Bovin, d’engraissement, 1101 à 1200 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8024	Bovin, d’engraissement, 1201 à 1300 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8026	Bovin, d’engraissement, 1301 à 1400 livres, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8030	Bovin, d’engraissement, 1401 livres et plus, bouvillon	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8032	Bovin, d'engraissement, 301 à 400 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8036	Bovin, d’engraissement, 401 à 500 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8040	Bovin, d’engraissement, 501 à 600 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8044	Bovin, d’engraissement, 601 à 700 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8048	Bovin, d’engraissement, 701 à 800 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8052	Bovin, d’engraissement, 801 à 900 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8056	Bovin, d’engraissement, 901 à 1000 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8014	Bovin, d'engraissement, 1001 à 1100 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8018	Bovin, d’engraissement, 1101 à 1200 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8022	Bovin, d’engraissement, 1201 à 1300 livres, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8028	Bovin, d’engraissement, 1301 livres et plus, génisse	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8060	Bovin, d’engraissement, vache	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8062	Bovin, génisse nécessaire à la relève	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8100	Bovin, pure race, d’engraissement, 301 à 400 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8104	Bovin, pure race, d’engraissement, 401 à 500 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8108	Bovin, pure race, d'engraissement, 501 à 600 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8112	Bovin, pure race, d'engraissement, 601 à 700 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8116	Bovin, pure race, d’engraissement, 701 à 800 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8120	Bovin, pure race, d’engraissement, 801 à 900 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8124	Bovin, pure race, d'engraissement, 901 à 1000 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8082	Bovin, pure race, d’engraissement, 1001 à 1100 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8086	Bovin, pure race, d’engraissement, 1101 à 1200 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8090	Bovin, pure race, d’engraissement, 1201 à 1300 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8092	Bovin, pure race, d’engraissement, 1301 à 1400 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8096	Bovin, pure race, d’engraissement, 1401 livres et plus, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8098	Bovin, pure race, d’engraissement, 301 à 400 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8102	Bovin, pure race, d'engraissement, 401 à 500 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8106	Bovin, pure race, d'engraissement, 501 à 600 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8110	Bovin, pure race, d'engraissement, 601 à 700 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8114	Bovin, pure race, d’engraissement, 701 à 800 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8118	Bovin, pure race, d'engraissement, 801 à 900 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8122	Bovin, pure race, d’engraissement, 901 à 1000 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8080	Bovin, pure race, d’engraissement, 1001 à 1100 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8084	Bovin, pure race, d’engraissement, 1101 à 1200 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8088	Bovin, pure race, d’engraissement, 1201 à 1300 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8094	Bovin, pure race, d’engraissement, 1301 livres et plus, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8070	Bovin, pure race, de reproduction, taureau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8072	Bovin, pure race, de reproduction, vache	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8128	Bovin, pure race, génisse nécessaire à la relève	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8071	Bovin de race, embryon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8127	Bovin, pure race, génisse pleine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8077	Bovin, pure race, veau, naissance jusqu'à 300 livres	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8063	Bovin, semence	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8000	Bovin, taureau de reproduction	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8002	Bovin, vache de reproduction	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8007	Veaux à viande, naissance - 300 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y

Bovin laitier

Liste des codes de stocks – Bovin laitier

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
8238	Bovin laitier, d'engraissement, 301 à 400 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8242	Bovin laitier, d'engraissement, 401 à 500 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8246	Bovin laitier, d'engraissement, 501 à 600 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8250	Bovin laitier, d'engraissement, 601 à 700 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8254	Bovin laitier, d'engraissement, 701 à 800 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8258	Bovin laitier, d'engraissement, 801 à 900 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8262	Bovin laitier, d'engraissement, 901 à 1000 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8220	Bovin laitier, d’engraissement, 1001 à 1100 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8224	Bovin laitier, d'engraissement, 1101 à 1200 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8228	Bovin laitier, d’engraissement, 1201 à 1300 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8230	Bovin laitier, d'engraissement, 1301 à 1400 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8234	Bovin laitier, d'engraissement, 1401 livres et plus, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8236	Bovin laitier, d’engraissement, 301 à 400 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8240	Bovin laitier, d’engraissement, 401 à 500 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8244	Bovin laitier, d'engraissement, 501 à 600 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8248	Bovin laitier, d’engraissement, 601 à 700 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8252	Bovin laitier, d’engraissement, 701 à 800 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8256	Bovin laitier, d'engraissement, 801 à 900 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8260	Bovin laitier, d’engraissement, 901 à 1000 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8218	Bovin laitier, d'engraissement, 1001 à 1100 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8222	Bovin laitier, d'engraissement, 1101 à 1200 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8226	Bovin laitier, d'engraissement, 1201 à 1300 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8232	Bovin laitier, d'engraissement, 1301 livres et plus, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8266	Bovin laitier, génisse nécessaire à la relève	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8302	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 301 à 400 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8306	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 401 à 500 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8310	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 501 à 600 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8314	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 601 à 700 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8318	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 701 à 800 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8322	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 801 à 900 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8326	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 901 à 1000 livres, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8284	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1001 à 1100 livres, bouvil- lon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8288	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1101 à 1200 livres, bouvil- lon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8292	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1201 à 1300 livres, bouvil- lon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8294	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1301 à 1400 livres, bouvil- lon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8298	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1401 livres et plus, bouvil- lon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8300	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 301 à 400 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8304	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 401 à 500 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8308	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 501 à 600 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8312	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 601 à 700 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8316	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 701 à 800 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8320	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 801 à 900 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8324	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 901 à 1000 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8282	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1001 à 1100 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8286	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1101 à 1200 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8290	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1201 à 1300 livres, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8296	Bovin laitier, pure race, d'engraissement, 1301 livres et plus, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8328	Bovin laitier, pure race, génisse nécessaire à la relève	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8327	Bovin laitier, pure race, génisse pleine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8272	Bovin laitier, pure race, de reproduction, taureau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8274	Bovin laitier, pure race, de reproduction, vache	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8280	Bovin laitier, pure race, veau, bouvillon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8278	Bovin laitier, pure race, veau, génisse	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8204	Bovin laitier, taureau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8206	Bovin laitier, vache	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8202	Quota laitier, lait	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8200	Quota laitier, matière grasse du lait	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8210	Veaux-femelles de race laitière	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8212	Veaux-mâles de race laitière	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Chèvres

Liste des codes de stocks – Chèvres

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
8912	Chèvres, chevreaux (<= 65 livres)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8910	Chèvres, chevreaux (>= 66 livres)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8922	Chèvres de race, chevreaux (<= 65 livres)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8920	Chèvres de race, chevreaux (>= 66 livres)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8904	Chèvre, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8902	Chèvre, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8918	Chèvre, pure race, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8916	Chèvre, pure race, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Chevaux

Liste des codes de stocks – Chevaux

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
8569	Cheval, châtré	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8570	Cheval, d’abattage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8560	Cheval, de reproduction, entier	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8558	Cheval, de reproduction, jument	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8567	Cheval, jument	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8562	Cheval, poulain	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8582	Cheval, pure race, d'abbatage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8576	Cheval, pure race, de reproduction, entier	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8574	Cheval, pure race, de reproduction, jument	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8578	Cheval, pure race, poulain	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8561	Cheval, semence	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8572	Urine de jument gravide	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Autre bétail

Liste des codes de stocks – Autre bétail

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
7516	Alpacas, fibres	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7502	Alpaga, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7504	Alpaga, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7508	Alpaga, jeune reproducteur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7506	Alpaga, jeune reproductrice	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8555	Âne, châtré	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8552	Âne, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8553	Âne, femelle, enregistré	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8550	Âne, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8551	Âne, mâle, enregistré	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8520	Caribou, bien dressé	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8514	Caribou, d’engraissement, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8512	Caribou, d’engraissement, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8518	Caribou, d’un an environ, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8516	Caribou, d’un an environ, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8504	Caribou, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8502	Caribou, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8508	Caribou, jeune mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8510	Caribou, jeune, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8436	Cerf élaphe, chasse, mâles			Y	Y	Y
8430	Cerf élaphe, d’engraissement, femelle			Y	Y	Y
8433	Cerf élaphe, d’un an environ, femelle			Y	Y	Y
8434	Cerf élaphe, d’un an environ, mâle			Y	Y	Y
8424	Cerf élaphe, de reproduction, femelle			Y	Y	Y
8423	Cerf élaphe, de reproduction, mâle			Y	Y	Y
8427	Cerf élaphe, jeune femelle			Y	Y	Y
8426	Cerf élaphe, jeune mâle			Y	Y	Y
8425	Cerf élaphe, mâle, au bois recouvert de velours			Y	Y	Y
8431	Cerf élaphe, semence			Y	Y	Y
8432	Cerf élaphe, velours			Y	Y	Y
8418	Cerf, d’engraissement, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8416	Cerf, d’engraissement, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8422	Cerf, d’un an environ, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8420	Cerf, d’un an environ, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8404	Cerf, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8402	Cerf, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8412	Cerf, faon, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8410	Cerf, faon, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8421	Cerf, mâle (chasse)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8419	Cerf, semence	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8602	Chinchilla, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8604	Chinchilla, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8600	Chinchilla, élevé pour la fourrure	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8134	Femelles de reproduction, louées (non achetées)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7552	Lama, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7554	Lama, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7558	Lama, jeune reproducteur	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7556	Lama, jeune reproductrice	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7566	Lamas, fibres	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8691	Lapin, frit	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8693	Lapin, jarret	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8687	Lapin, lapereau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8679	Lapins–femelles–génitrices	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8677	Lapins–mâles–géniteurs	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8556	Mule, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8557	Mule, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8631	Renard, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8629	Renard, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8627	Renard, élevé pour la fourrure	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8637	Renard, renardeau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8858	Sanglier, de croissance	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8856	Sanglier, de finition	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8854	Sanglier, de reproduction, truie	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8852	Sanglier, de reproduction, verrat	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8862	Sanglier, porcelet sevré	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8654	Vison, de reproduction, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8656	Vison, de reproduction, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8652	Vison, élevé pour la fourrure	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8662	Vison, visonneau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8453	Wapiti, chasse, mâles	Y	Y				Y	Y
8474	Wapiti, d’un an environ, femelle	Y	Y				Y	Y
8476	Wapiti, d’un an environ, mâle	Y	Y				Y	Y
8454	Wapiti, de reproduction, femelle	Y	Y				Y	Y
8452	Wapiti, de reproduction, mâle	Y	Y				Y	Y
8456	Wapiti, mâle, au bois recouvert de velours	Y	Y				Y	Y
8469	Wapiti, semence	Y	Y				Y	Y
8470	Wapiti, velours	Y	Y				Y	Y
8462	Wapitis, faons femelles	Y	Y				Y	Y
8460	Wapitis, faons mâles	Y	Y				Y	Y

Volaille

Liste des codes de stocks – Volaille

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
7888	Caille, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7891	Caille, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7893	Caille, œufs d’incubation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7890	Caille, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7702	Canard, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7708	Canard, caneton	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7714	Canard, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7706	Canard, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7869	Dinde, (13,3 kg et plus)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7861	Dinde, (jusqu’à 6,2 kg)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7863	Dinde, (plus de 6,2 kg jusqu’à 8,5 kg)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7865	Dinde, (plus de 8,5 kg jusqu’à 10,8 kg)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7867	Dinde, (plus de 10,8 kg jusqu’à 13,3 kg)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7871	Dinde, dindonneau, pour reproduction	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7876	Dinde, lourde	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7872	Dinde, mi-lourde	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7860	Dinde, pure race, dindon	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7858	Dinde, pure race, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7856	Dinde, pure race, œuf	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7852	Dinde, pure race, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7873	Dindes, dindonneaux, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7813	Faisan blanc à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7811	Faisan de colchide, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7812	Faisan, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7814	Faisan, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7810	Faisan, œuf	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7804	Faisan, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7842	Nègre-soie, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7899	Nègre-soie, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7845	Nègre-soie, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7847	Nègre-soie, œufs d’incubation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7844	Nègre-soie, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7900	Nègre-soie, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7663	Œufs d’incubation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7712	Œufs de canard	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7664	Œufs de consommation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7665	Œufs de consommation, biologiques	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7870	Œufs de dinde	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7752	Oie, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7760	Oie, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7762	Oie, jars	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7758	Oie, œufs	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7764	Oie, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7793	Perdrix, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7800	Perdrix, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7796	Perdrix, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7798	Perdrix, œufs d’incubation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7795	Perdrix, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7825	Pigeon, paire de reproduction	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7818	Pigeon, pigeonneau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7820	Pigeon, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7885	Poulet de Taïwan, œufs d’incubation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7680	Poulet, (jusqu’à 1,4 kg)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7681	Poulet, (plus de 1,4 kg jusqu’à 2,7 kg)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7682	Poulet, (2,7 kg et plus)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7677	Poulet, à griller, poussin né	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7660	Poulet, coq	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7880	Poulet, de Taïwan, à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7877	Poulet, de Taïwan, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7883	Poulet, de Taïwan, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7882	Poulet, de Taïwan, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7887	Poulet, de Taïwan, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7654	Poulet, pondeuse, œufs à couver – poulet de type à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7656	Poulet, pondeuse, œufs destiné à la consommation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7678	Poulet, pondeuse, poussin né	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7658	Poulet, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7667	Poulet, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7676	Poulet, pure race, coq	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7670	Poulet, pure race, pondeuse, œuf à couver – poulet de type à griller	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7672	Poulet, pure race, pondeuse, œuf destiné à la consommation	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7674	Poulet, pure race, poulette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Ratites

Liste des codes de stocks – Ratites

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
7789	Autruche, d’abattage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7785	Autruche, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7787	Autruche, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7783	Autruche, œuf	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7777	Autruche, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7741	Émeu, d’abattage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7739	Émeu, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7727	Émeu, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7737	Émeu, œuf	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7729	Émeu, poussin	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7839	Nandou, d’abattage	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7835	Nandou, femelle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7837	Nandou, mâle	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7833	Nandou, œuf	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
7827	Nandous – jeunes	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Ovins

Liste des codes de stocks – Ovins

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
8976	Laine	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8962	Mouton, agneau (<=79 livres)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8960	Mouton, agneau (>=80 livres)	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8954	Mouton, de reproduction, bélier	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8952	Mouton, de reproduction, brebis	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8972	Mouton, pure race, agneau	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8968	Mouton, pure race, de reproduction, bélier	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8966	Mouton, pure race, de reproduction, brebis	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Porcs

Liste des codes de stocks –Porcs

Code	Description	C.-B.	Man.	N.-B.	T.-N.-L	N.-É.	T.N.-O.	Yn
8755	Porc, cochette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8789	Porc, pure race, cochette	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8776	Porc, pure race, de reproduction, truie	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8774	Porc, pure race, de reproduction, verrat	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8771	Porc, semence	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y
8764	Porcs, 19 à 36 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8765	Porcs, 37 à 65 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8766	Porcs, 66 à 100 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8767	Porcs, 101 à 140 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8768	Porcs, 141 à 180 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8769	Porcs, 181 à 220 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8770	Porcs, 221 à 240 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8791	Porcs, 241 à 260+ livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8763	Porcs, naissance à 18 livres	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8754	Truies – boucherie	X	X	Y	Y	Y	Y	Y
8752	Verrats – boucherie	Y	Y	Y	Y	Y	Y	Y

Liste des codes de dépenses

Liste des codes des unités de mesure

Liste concernant la capacité de production

Code	Description	Unité
129	Abeilles coupeuses de feuilles, productive (gallons)	Nombre de gallons d'abeilles pollinisatrices
126	Abeilles domestiques, productive (ruches)	Nombre de ruches
100	Alpaga	Nombre de femelles ayant mis bas
178	Ânes	Nombre de femelles ayant mis bas
132	Autruche	Nombre de femelles ayant pondu
101	Bison	Nombre de femelles ayant mis bas
102	Bison, d'engraissement (jusqu'à 700 livres)	Nombre d'animaux nourris
103	Bison, de finition (plus de 700 livres)	Nombre d'animaux nourris
181	Bisons, engraissé à façon	Nombre de jours animaux d'engraissement
158	Blue Leg, à griller	Nombre d’animaux vendus
159	Blue leg, de reproduction, œuf à couver	Nombre de pondeuses
111	Bison, de finition (plus de 700 livres)	Nombre d'animaux nourris
112	Bovin laitier, d’engraissement (moins de 900 livres)	Nombre d’animaux nourris
104	Bovins	Nombre de femelles ayant mis bas
105	Bovins, d'engraissement (jusqu'à 900 livres)	Nombre d'animaux nourris
106	Bovins, de finition (plus de 900 livres)	Nombre d'animaux nourris
141	Bovins, engraissés à façon	Nombre d'animaux engraissés par jour
171	Bovins, génisse d'élevage	Nombre d'animaux vendus
151	Bovins, semence	Nombre de paillettes
112	Bovins laitier, d'engraissement (jusqu'à 900 livres )	Nombre d'animaux nourris
111	Bovins laitier, de finition (plus de 900 livres)	Nombre d'animaux nourris
166	Cailles, à griller	Nombre d'animaux vendus
167	Cailles, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
174	Cailles, pondeuses, œufs de consommation	Nombre de pondeuses
116	Canards, à griller	Nombre d'animaux vendus
168	Canards éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
115	Cerf	Nombre de femelles ayant mis bas
175	Cerf, d'engraissement	Nombre d'animaux nourris
152	Cerf, semence	Nombre de paillettes vendues
187	Cerf élaphe	Nombre de femelles ayant mis bas
186	Cerf élaphe, mâle, au bois recouvert de velours	Nombre de mâles reproducteurs
188	Cerf élaphe, semence	Nombre de paillettes vendues
127	Chevalux	Nombre de femelles ayant mis bas
176	Chevalux, engraisseurs	Nombre d'animaux nourris
192	Chevalux, semence	Nombre de paillettes vendues
122	Chèvres	Nombre de femelles ayant mis bas
183	Chèvres, d'engraissement	Nombre d'animaux nourris
184	Chèvres, engraissées à façon	Nombre de jours animaux d'engraissement
191	Chèvres laitières	Nombre de femelles productrice de lait au sein du troupeau
193	Chinchillas	Nombre d'animaux vendus
144	Dindons à griller	Nombre de kg produits
199	Dindons, dindonneaux	Nombre de dindonneaux éclos
153	Dinde, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
119	Émeu	Nombre de femelles ayant mi-bas
164	Faisan, blanc, à griller	Nombre d'animaux vendus
165	Faisan blanc, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
162	Faisan de colchide, à griller	Nombre d'animaux vendus
163	Faisan de colchide, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
158	Jambe bleue, à griller	Nombre d'animaux vendus
159	Jambe bleue, éleveur, œufs à couver	Nombre de pondeuses
130	Lama	Nombre de femelles ayant mis bas
196	Lapins	Nombre d'animaux vendus
138	Mouton	Nombre de femelles ayant mis bas
182	Mouton, engraissé à façon	Nombre de jours animaux d'engraissement
172	Moutons, engraisseurs	Nombre d'animaux nourris
137	Nandou	Nombre de femelles ayant pondu
121	Oies, à griller	Nombre d'animaux vendus
169	Oie, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
160	Perdrix, à griller	Nombre d'animaux vendus
161	Perdrix, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
170	Pigeonneau, couple reproducteur	Nombre de couples reproducteurs
124	Porcs, d'engraissement (plus de 50 livres)	Nombre d'animaux nourris
125	Porcs, pouponnière (jusqu'à 50 livres)	Nombre d'animaux nourris
142	Porcs engraissés à façon	Nombre d'animaux engraissés par jour
145	Porcs, mise-bas	Nombre de femelles ayant mis-bas
123	Porcs, naissage-finition	Nombre de femelles ayant mis-bas
149	Porcs, semence	Nombre de paillettes
180	Porcs, jeunes truies	Nombre d'animaux vendus
154	Poules soie, à griller	Nombre d'animaux vendus
155	Poules soie, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
156	Poulets Taïwanais, à griller	Nombre d'animaux vendus
157	Poulets, Taïwanais, éleveur, œuf à couver	Nombre de pondeuses
143	Poulets à griller	Nombre de kg produits
108	Poulets, éleveur, œufs à couver de type poulet à griller	Nombre de pondeuses
109	Poulets, pondeuses, œufs de consommation	Nombre de pondeuses
197	Poulets, poulettes	Nombre d'animaux nourris
198	Poulets, poulettes, engraissés à façon	Nombre d'animaux nourris
113	Quota laitier, matière grasse du lait	Nombre de kilos de matière grasse par jour
194	Renard	Nombre d'animaux vendus
136	Renne	Nombre de femelles ayant mis bas
140	Sanglier	Nombre de femelles ayant mis bas
177	Sanglier, de finition	Nombre d'animaux nourris
128	Urine de jument gravide	Nombre de grammes produits
195	Visons	Nombre d'animaux vendus
200	Visons, engraissés à façon	Nombre d'animaux nourris
117	Wapiti	Nombre de femelles ayant mis bas
173	Wapiti, engraisseurs	Nombre d'animaux nourris
190	Wapiti engraissés à façon	Nombre d'animaux nourris
118	Wapiti, mâle, au bois recouvert de velours	Nombre de mâles reproducteurs
150	Wapiti, semence	Nombre de paillettes vendues