- Étape 1. Ce qu'offre ce programme
- Étape 2. Qui est admissible
- Étape 3. Comment présenter une demande
- Étape 4. Après avoir présenté votre demande
- Étape 5. Gérer votre compte
- Ressources
- Pour nous joindre
Ressources
Lignes directrices et manuel
- Agri-stabilité Partenariat canadien pour une agriculture durable (2023-2027 années de programme)
- Agri-stabilité Partenariat canadien pour l'agriculture (2018-2022 années de programme)
- Agri-stabilité Cultivons l'avenir 2 (2013-2017 années de programme)
- Agri-stabilité Cultivons l'avenir 1 (2008-2012 années de programme)
Fiches de renseignements
Les feuillets de renseignements accompagnent les guides et fournissent des informations détaillées.
- Qu'est-ce que la conditionnalité?
- Votre production est-elle admissible?
- Comment vos droits sont-ils calculés?
- Qu'est-ce que la participation tardive?
- Quel formulaire devez-vous remplir?
- Comment les marges de production sont-elles calculées?
- Comment les marges de référence sont-elles calculées?
- Comment votre paiement est-il calculé?
- Comment les rajustements suivant un changement structurel sont-ils calculés?
- Qu'est-ce que le regroupement d'exploitations?
- Comment les paiements provisoires et les avances ciblées sont-ils calculés?
- Comment pouvez-vous apporter une modification à votre demande?
- Comment devez-vous vous y prendre pour présenter un appel?
- Une succession peut-elle participer au programme Agri-stabilité?
Publications et formulaires
Année de programme 2023
- Pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
- Programmes d' Agri-stabilité en 2023 – Guide harmonisé pour les société, les coopératives et les particulier de catégorie spéciale
- Agri-stabilité : État A 2023 – Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale
- Agri-stabilité : État B 2023 – Société, coopérative et particulier de catégorie spéciale
- 2023 Renseignements supplémentaires et de demande de redressement d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement
- Agri-stabilité : 2023 Demande de paiement provisoire
- Guide pour remplir la demande de paiement provisoire du programme Agri-stabilité pour 2023
- Formulaire de demande de paiement provisoire au titre d'Agri-stabilité 2023
- Demande de paiement provisoire au titre d'Agri-stabilité 2023 Annexe 1 – Renseignements supplémentaires
- Demande de paiement provisoire au titre d'Agri-stabilité 2023 Annexe 2 – Fiche de renseignements sur la marge de référence de 2022
- Projet pilote sur le calcul des marges de référence selon la comptabilité de caisse Formulaire de consentement pour l'année de programme 2023
Année de programme 2022
Pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
Pour particuliers
- 2022 RC4408 Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- 2022 T1273 État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
- 2022 T1274 État B - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
- 2022 T1275 Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement
Année de programme 2021 — Archivée
Pour particuliers
- 2021 RC4408 Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- 2021 T1273 État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
- 2021 T1274 État B - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
- 2021 T1275 Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement
Pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
Année de programme 2020 — Archivée
- Pour particuliers
- 2020 RC4408 Guide harmonisé des revenus d'agriculture et des programmes Agri-stabilité et Agri-investissement
- 2020 T1273 État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers
- 2020 T1274 État B - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole supplémentaire
- 2020 T1275 Renseignements supplémentaires sur les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et demande de redressement
- Pour les sociétés, les coopératives et les particuliers de catégorie spéciale
Autres publications et formulaires
- Formulaire de changement d'adresse pour Agri-stabilité et Agri-investissement
- Agri-stabilité et Agri-investissement : Formulaire pour personne-ressource supplémentaire
- Formulaires d'Agri-stabilité et d'Agri-investissement en Excel
- Agri-stabilité : Formulaire de présentation d'un appel
- Formulaire d'inscription au dépôt direct des paiements d'Agri-stabilité
- Formulaire de demande de numéro d'identification du participant
Listes de prix
Les listes de prix du programme Agri-stabilité serviront à évaluer vos stocks de cultures et d'animaux d'élevage.
Estimateur de paiements d'Agri-stabilité
Estimateur de paiements d'Agri-stabilité peut vous aider à comprendre comment le programme fonctionne et comment les paiements d'Agri-stabilité sont calculés.
Avis à l'industrie
Statistiques sur les normes de service
- Statistiques du centre d'appels pour le programme Agri-stabilité
- Statistiques relatives au traitement du programme Agri-stabilité
AAC est déterminé à élaborer et à offrir des programmes et des services axés sur la clientèle et fondés sur les résultats. Le rendement par rapport aux normes de service fera l'objet d'un suivi et les résultats seront mis à la disposition des clients sur une base trimestrielle.
Coûts d’administration des programmes Agri-stabilité, Agri-investissement et Agri-protection
Abonnement au Agri-info
Pour recevoir les dernières nouvelles au sujet d'Agri-stabilité et d'autres programmes de soutien fédéraux, provinciaux et territoriaux, abonnez-vous au Agri-info. Agri-info est un service de courriel offert gratuitement aux abonnés. Vous pouvez vous désabonner à tout moment. Apprenez-en davantage sur le Agri-info.